La propriété intellectuelle de STANLEY/STELLA comprend, sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques, les droits à l'image, les noms commerciaux, les licences, les modèles, les secrets d'affaires, les procédés, les logiciels, les formules, les idées, les concepts et les développements (ci-après : « Propriété Intellectuelle »).

Tout élément développé, créé ou acquis par STANLEY/STELLA (par exemple, mais sans s'y limiter, les produits textiles que STANLEY/STELLA distribue et commercialise, le matériel marketing qu'elle fournit et les éléments visuels, textuels ou sonores présents sur le Webshop) est et demeure la Propriété Intellectuelle exclusive de STANLEY/STELLA.

Le nom et le logo de STANLEY/STELLA sont protégés par le droit des marques. L'utilisation du nom et/ou du logo par un Partenaire doit respecter le Guide d'Identité Graphique de STANLEY/STELLA. En cas de doute, veuillez contacter votre responsable de compte commercial.

La marque et l'image de STANLEY/STELLA (ci-après : « Marque et Image ») ainsi que leur communication (par exemple sur le site web de STANLEY/STELLA ou dans ses publications telles que le Brand Book) sont protégées au titre de la Propriété Intellectuelle. Un Partenaire ne peut pas utiliser ou s'approprier la Marque et l'Image de STANLEY/STELLA comme si elles lui appartenaient, ni en donner l'impression.

Un Partenaire ne peut pas utiliser ou enregistrer le nom STANLEY/STELLA dans un nom de domaine (par exemple, www.cheapstanleystella.com ou www.stanleystellabrussels.be ne sont pas autorisés).

Un Partenaire n'est pas autorisé à utiliser le nom STANLEY/STELLA dans Google Ads ou tout autre type de publicité (payante).

STANLEY/STELLA fournit à ses partenaires du matériel marketing, tel que des logos, des photographies, des vidéos, des visuels, etc. (ci-après le « matériel marketing »).  

Le matériel marketing est et reste la propriété intellectuelle exclusive de STANLEY/STELLA. Les partenaires bénéficient uniquement d'une autorisation limitée et non exclusive d'utiliser et/ou de publier le matériel marketing de STANLEY/STELLA. Cette autorisation est révocable à tout moment par STANLEY/STELLA.    

STANLEY/STELLA conçoit, développe et/ou révise son matériel marketing chaque année. Les partenaires sont responsables de n'utiliser que le matériel marketing le plus récent et de remplacer, en temps voulu, tout ancien matériel marketing par le matériel marketing le plus récent. L'autorisation accordée par STANLEY/STELLA est limitée dans le temps par collection et/ou par saison, ou selon toute autre durée expressément déterminée par STANLEY/STELLA.   

Les partenaires qui commercialisent les produits de STANLEY/STELLA sous leur propre nom ne peuvent utiliser du matériel marketing que les « pack shots », c'est-à-dire les photos du textile sans la tête du mannequin. Le partenaire est autorisé à modifier la partie textile du pack shot (par exemple avec une illustration ou des mots/signes), à condition de ne pas enfreindre l'ordre public et les bonnes mœurs, une loi ou une réglementation, ou les droits de tiers et/ou de STANLEY/STELLA. Le partenaire n'est pas autorisé à modifier le visage des mannequins à l'aide de l'IA.  

Le partenaire qui vend des produits sous le nom « STANLEY/STELLA » ne peut utiliser le matériel marketing que dans son format d'origine et conformément aux instructions fournies au cas par cas. Le matériel marketing ne peut en aucun cas être modifié, recoloré, retouché ou adapté à un besoin ou un mode de communication, qu'il s'agisse de supports imprimés, vidéo ou numériques. Le partenaire n'est pas autorisé à modifier le visage des mannequins à l'aide de l'IA.  

Le partenaire ne peut pas utiliser le matériel marketing de STANLEY/STELLA en combinaison avec des produits et/ou du matériel marketing d'un tiers.  

L'autorisation accordée par STANLEY/STELLA au partenaire est strictement limitée à son site web, sa boutique en ligne et ses réseaux sociaux (et ne s'applique donc pas, par exemple, aux sites web de tiers comme Amazon). Le matériel marketing ne peut, sans autorisation écrite préalable, être utilisé sur les sites web de tiers ou dans le cadre d'une campagne publicitaire de tiers.   

Si un partenaire souhaite modifier le matériel marketing, il doit obtenir le consentement exprès et écrit de STANLEY/STELLA. 

Lorsqu'un Partenaire partage le Matériel Marketing de STANLEY/STELLA avec un tiers, ce dernier se conformera à la présente Politique et le Partenaire le garantit.  
STANLEY/STELLA ne pourra être tenu responsable en cas de réclamation d'un tiers si le Partenaire ne respecte pas la présente Politique.  

Le Partenaire s'engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité, à tout moment, STANLEY/STELLA ainsi que ses agents, employés, successeurs, licenciés, dirigeants, actionnaires et autres représentants, contre toute responsabilité, perte, dommage, coût, charge, réclamation, action, cause d'action, recouvrement, jugement, pénalité et dépense de tiers, y compris les honoraires raisonnables d'avocats externes, qu'il ou l'un d'entre eux pourrait subir en raison d'une violation de la présente Politique.   

Le Partenaire assistera et indemnisera STANLEY/STELLA si des tiers tiennent STANLEY/STELLA responsable pour des motifs pour lesquels, en vertu de la présente Politique, le Partenaire a un devoir d'indemnisation ou un autre engagement envers STANLEY/STELLA.   

La présente Politique est régie exclusivement par les lois, réglementations et règles applicables sur le territoire du Royaume de Belgique. Tout litige relatif à la présente Politique, y compris les litiges portant sur son existence et sa validité ou sur des violations de la Politique par le Partenaire, sera soumis aux tribunaux compétents de Bruxelles (Belgique), à l'exclusion de tout autre tribunal, cour ou instance.